Litiges contractuels

De par ses compétences en matière de rédaction contractuelle, le Cabinet CHAMPOLLION AVOCATS intervient tout naturellement dans le cadre des litiges contractuels tels que :

• Contentieux des contrats liés à la propriété intellectuelle (licences, contrats de cession, copropriété, etc) ;
• Contentieux des contrats informatiques ;
• Litiges avec des partenaires contractuels (agents, distributeurs, intégrateurs, etc) ;
• Litiges avec des clients (recouvrement, défense à recours en responsabilité ou garantie…)

Autant que possible, le cabinet privilégie la résolution transactionnelle du litige, avant ou après assignation.

Le contentieux contractuel permet, indirectement, de « tester » la solidité de certaines clauses fondamentales des contrats (clauses limitatives de responsabilité, pénalités, clauses de paiement, durée, exclusivité, clauses de non-concurrence ou de non-sollicitation…).

Notre expérience du contentieux permet ainsi de nourrir nos compétences en matière de rédaction contractuelle, et d’adapter constamment nos conseils en la matière.