Start-up et Propriété Intellectuelle: résumé des enjeux
Retrouvez en vidéo l'intervention de Josquin Louvier aux rencontres du Clust'R Numérique d'octobre 2015.
L'impression 3D: un défi pour la propriété intellectuelle
L’impression 3D permet de dupliquer aisément tout type d’objet, pour un cout devenu très abordable. Or, les objets dupliqués sont susceptibles d’être protégés par un droit de propriété intellectuelle. Les recours du titulaire des droits existent, mais seront d’efficacité variable en fonction de l’exploitation commerciale, ou non, du procédé d’impression 3D.
Archives Ouvertes et Propriété Intellectuelle
La confrontation des Archives Ouvertes (HAL) et des questions de propriété intellectuelle. Intervention de Josquin LOUVIER à la journée Open Access (MIS) du 24/10/2014.
Interview de Me Leclère dans City Juris
Dans le numéro de juillet 2013 de City Juris, Me Leclère est interviewé, avec Mme Pissard, directrice de l'office de tourisme de Grenoble, sur les problématiques juridiques liées au spectacle vivant (droits des producteurs, engagement des artistes-interprètes, gestion des droits d'auteur, etc.)
Logiciels: la protection par le droit d'auteur n'est pas automatique!
Dans un arrêt récent, la Cour de Cassation a rappelé qu’un logiciel, même issu d’un développement spécifique, n’est pas nécessairement protégé au titre du droit d’auteur.
Défendre sa marque sur Internet
Face à la multiplication des atteintes à leur marque sur Internet, les entreprises disposent de plusieurs recours, tant judiciaires qu’extrajudiciaires.